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2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : domaineainhoa.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site web domaineainhoa.fr réuni plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Webmaster du site domaineainhoa.fr Le site domaineainhoa.fr est mis à jour régulièrement par Mari Fleszar.
Mari Fleszar s’efforce de fournir sur le site internet domaineainhoa.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations répandu sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité Numérique :

Le site internet domaineainhoa.fr est principalement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, sugarfull.com s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, domaineainhoa.fr ne saurait être designé pour responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature.

4. Propriété intellectuelle :

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5. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site interne domaineainhoa.fr, Mari Fleszar ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de divers services mis à disposition par le site web domaineainhoa.fr. L’utilisateur offre ces données en toute conscience de cause, particulièrement lorsqu’il procède de lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l’usagé du site suivant domaineainhoa.fr l’obligation ou pas de divulguer ces informations.
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